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Ce site internet et son contenu, ainsi que le nom de domaine sebastien.bruneau.fr, sont la propriété de :
Sébastien Bruneau
33 rue de Messy
74300 Cluses
Tél: 04.57.44.34.66
Le thème HTML de base utilisé par le site est DesignCreek2, légèrement retouché par SB.
Toutes les images utilisées sur le site sont soit issues du thème initial, soit des oeuvres personnelles.
Le site fait partie du réseau de sites internet sbeccompany.fr, dont l'hébergeur principal est 1and1.fr.
Pour toute question relative au site internet, nous contacter à l'adresse webmaster@sbeccompany.fr
Sébastien Bruneau
JUSQU'A L'ETE 2012
Professeur particulier déclaré en tant qu'auto-entrepreneur, sous le nom Sébastien Bruneau AE, SIREN 522031335.
Déclaré (ex agrément simple) pour le service à la personne, n°N/180811/F/069/S/110 par l'arrêté préfectoral n°2011-4427, du 18/08/2011. Cet agrément concerne exclusivement le soutien scolaire et les cours particuliers au domicile de l'élève (service à la personne). Les autres activités, tels que les cours collectifs, les cours en ligne, ou encore les services de correction, sont régis par d'autres statuts et contrats particuliers.
A PARTIR DE SEPTEMBRE 2012
Professeur particulier indépendant, gérant de Yuna Cours SARL, SIREN 752591685.
Déclaré pour le service à la personne, sous le n°SAP\752591685.
Paperasse...
Les séances sont facturées à la fin de chaque session (par exemple 1h30 ou 2h) ; à l'avance (si créneau fixe demandé), à l'issu de la première session ; ou à la fin de chaque mois, selon les cas.
Des exemples de facture et d'avis fiscal sont donnés en pièces jointes, ainsi que les conditions de service (CGS).